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Immatriculation bateau

Vous souhaitez tout savoir sur l’immatriculation de votre bateau ?
Filiale de CGL et du Groupe BENETEAU, SGB Finance est le leader européen du financement nautique en Europe depuis 1999. Avec SGB Finance, c’est choisir la qualité et l’expertise. Aujourd’hui nous vous expliquons à travers cet article toutes les étapes pour bien immatriculer son bateau, suivez le guide.

Immatriculer son bateau est-il obligatoire ?

Comme tout véhicule motorisé, il est indispensable de faire immatriculer son bateau de plaisance. En effet le numéro d’immatriculation permet l’identification de votre bateau en cas de vol, d’accident ou de contrôle. Il est donc obligatoire de faire immatriculer son voilier ou son bateau dès lors que celui-ci mesure plus de deux mètres de longueur ou s’il possède un moteur d’une puissance de plus de trois kilowatts.

Comment immatriculer son bateau de plaisance ?

Vous l’aurez compris, l’immatriculation est une étape indispensable pour pouvoir naviguer en basse ou haute mer en toute légalité. Pour immatriculer votre bateau, vous devrez vous rendre auprès d’un bureau de la délégation de la mer et au littoral.
Pour les plus gros bateaux de plaisance, il sera nécessaire de faire franciser son navire avant de pouvoir le faire immatriculer.

L’acte de francisation

L’acte de francisation est une démarche administrative se faisant auprès d’un bureau de douane française, qui vous donne le droit de battre le pavillon français et de naviguer légalement en eaux internationales et étrangères. La francisation est obligatoire pour tous les bateaux neufs ou les bateaux achetés d’occasion à l’étranger. De plus, toutes les embarcations dont la coque fait plus de 7 m et dont le moteur possède 22 chevaux ou plus doivent également faire l’objet d’une francisation.
Une fois l’acte de francisation en votre possession, vous pourrez entamer les démarches d’immatriculation.

L’immatriculation

L’immatriculation est obligatoire pour les bateaux francisés, mais aussi pour les bateaux non francisés. Pour faire une demande d’immatriculation, vous devez vous rendre auprès d’un bureau de la délégation de la mer et au littoral. Cet organisme immatriculera votre bateau et vous remettra :

  • Une carte de circulation pour les bateaux non francisés uniquement
  • Un titre de navigation pour les bateaux francisés

Ces documents attestent que les plaisanciers et leurs bateaux sont en règle pour pouvoir naviguer.
Une fois votre bateau immatriculé et enregistré, vous devrez appliquer votre numéro d’immatriculation sur la coque de votre bateau afin que celui-ci soit identifiable de loin et facilement.

Assurer son bateau avec SGB Finance

Une fois toutes vos démarches de francisation et d’immatriculation effectuées, il est indispensable d’assurer son navire afin de naviguer et d’amarrer en toute sécurité. En effet, une assurance vous protège en cas d’avaries, de vols ou d’accidents.
SGB Finance spécialisé dans le secteur du financement et de l’assurance bateau, vous propose de nombreuses assurances adaptées à tous vos besoins. Toutes nos offres(1) vous garantissent un service de qualité et sur-mesure. Alors, n’hésitez pas à nous contacter, notre équipe est à votre entière disposition pour vous accompagner dans votre projet et vous conseiller sur l’offre adaptée à vos besoins.

(1) Sous réserve d’acceptation par SGB Finance et selon conditions contractuelles en vigueur – SGB Finance – SA au capital de 6 054 250 Euros – SIREN 422 518 746 – RCS Lille Métropole – 69 avenue de Flandre 59708 Marcq-en-Barœul cedex France.